Le Règlement Intérieur

Article 1 – Calendriers

Alinéa 1.1 - Adhésion

Un membre de la Communauté des Profs Blogueurs peut à tout moment de l’année demander son adhésion à l’association.

Alinéa 1.2 – Renouvèlement d’adhésion

Le renouvèlement de l'adhésion n'est pas tacite. C'est un acte volontaire.

Le renouvèlement de l'adhésion à l'association doit être exécuté au plus tard la veille du premier jour d'une Assemblée Générale (ordinaire ou extraordinaire).

Passé ce délai, le renouvèlement ne sera valable que pour la session suivante. Pour la session en cours, l'adhérent prend le statut d'inactif.

Le renouvèlement annuel de l'adhésion se fait ordinairement entre le 1er et le 31 octobre.

Alinéa 1.3 – Assemblée générale

L’assemblée générale a lieu annuellement. Elle démarre le 1er novembre et est clôturée le 30 novembre. Elle se tient en plusieurs temps :

Du 1er au 5 novembre : présentation des rapports d’activités, présentation des décisions à prendre, questions diverses soulevées par les adhérents

Du 5 au 20 novembre : discussions / débats

Du 20 au 30 novembre : vote des différents rapports d’activités et des différentes décisions.

Les adhérents sont prévenus de la tenue de l’assemblée générale dans les 15 jours précédant son ouverture, puis de nouveau le jour de son ouverture.

Alinéa 1.4 – Candidatures au bureau collégial

Les adhérents souhaitant prendre part au bureau collégial doivent en faire état entre le 1er et le 15 novembre. La liste est entérinée le 30 novembre.

Alinéa 1.5 – Représentants légaux et mandataires

Le bureau collégial choisit parmi ses membres un représentant légal et un mandataire financier et en communique les pseudos aux autres adhérents entre le 1er et le 15 décembre.

Alinéa 1.6 – Décision hors assemblée générale

Toute décision prise hors assemblée générale doit faire l’objet d’une communication suffisante (au moins 15 jours de présentation et discussion sur le forum) et d’un délai de vote – si nécessaire – raisonnable (au moins 10 jours).

Alinéa 1.6 - Décisions et Assemblée Générale

Toute décision prise en Assemblée Générale, ordinaire ou extraordinaire, doit faire l’objet d’une communication suffisante (au moins 15 jours de présentation et discussion sur le forum) et d’un délai de vote - si nécessaire - raisonnable.

Alinéa 1.7 – Vote

Le délai minimum accordé à chaque vote est de 10 jours.

Article 2 – Modalités de communication aux et entre adhérents

Liste non exhaustive et non exclusive. Les moyens décrits ne sont pas figés dans le temps et ils évoluent en fonction des évolutions techniques et des possibilités des adhérents.

Les échanges entre adhérents se font préférentiellement par forum.

Les échanges entre membres du bureau collégial se font préférentiellement par forum, sans exclure les échanges épistolaires matériels ou numériques.

Les informations importantes ou les avertissements de décisions, sont communiqués par envoi d’un courrier électronique à chaque adhérent, qui s’engage à fournir une adresse mail valide et consultée régulièrement.

Les réunions peuvent se faire par téléconférence (audio ou vidéo).

Les informations utiles et nécessaires sont archivées à la fois sur le forum et sur le site web.

Article 3 – Modalités de vote

Liste non exhaustive et non exclusive. Les moyens décrits ne sont pas figés dans le temps et ils évoluent en fonction des évolutions techniques et des possibilités des adhérents.

Vote à bulletin non secret : par message (message privé ou mail) à un ou plusieurs référents désignés, par réponse sur le fil de discussion dédié sur le forum.

Vote à bulletin secret : par formulaires anonymes (compilés par un ou plusieurs référents), par sondage sur le forum ou le site web.

Article 4 – Dons et participations financières

Toute participation inférieure à 5 € se fait par chèque et courrier postal.

Toute participation supérieure à 5 € peut se faire par chèque et courrier postal, mais aussi et préférentiellement, par utilisation du moyen électronique choisi par l’association (Paypal).

Les participations suivent préférentiellement les paliers suivants : 2 €, 5€, 10€ ou plus.

Approuvé lors de l’Assemblée Générale Constitutive s’étant déroulée du 12 au 26 janvier 2014

Le règlement, au format PDF (clic sur l'image pour l'ouvrir) :